Informations pratiques

Mentions légales

Par admin andre-chamson-le-vigan, publié le mercredi 30 mai 2018 12:42 - Mis à jour le mercredi 19 juin 2019 00:03

Le contenu de ce site est proposé par :

La cité scolaire André Chamson
Adresse : 1 Avenue Pasteur 30120 Le Vigan
Tél : 04 67 81 01 77
Responsable d'édition : Mme Louge , Proviseure

Le contenu de ce site est hébergé par :

NFrance
Adresse : 9 rue Ritay 31000 TOULOUSE

Intégrateur / Editeur du logiciel :

Kosmos
Adresse : 8 rue Kervégan 44000 NANTES

Données à caractère personnel : droit d'accès et de rectification :

Nous rappelons, en ce qui concerne les données à caractère personnel :
« que vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous concernant (la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).

Pour toute demande, adressez-vous au :

Cité scolaire André Chamson
Adresse : 1 Avenue Pasteur 30120 Le Vigan
Tél : 04 67 81 01 77

Données à caractère personnel : droit d'accès et de rectification - cadre légal :

Lien vers l’arrêté du 13 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT) : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035840537&categorieLien=id